Dernière mise à jour: 2026-03-16
1. Dispositions Générales
1.1 Définitions
Dans les présentes Conditions d'Utilisation (« Accord »), les termes suivants ont les significations indiquées ci-dessous :
- « Bravery », « nous », « notre » : Bravery Technology LTD (société constituée au Royaume-Uni)
- « Plateforme » : La plateforme de chat et de productivité alimentée par l'IA Bravery AI et tous les services associés
- « Utilisateur », « vous », « votre » : Toute personne physique ou morale utilisant la Plateforme
- « Modèles IA » : Les modèles d'intelligence artificielle proposés via la Plateforme, notamment Bravery Mini, Bravery Pro et Bravery Max
- « Contenu » : Tout texte, fichier, image et donnée créés, téléchargés ou partagés via la Plateforme
- « Service » : Toutes les fonctionnalités et fonctions fournies via la Plateforme
1.2 Parties
Le présent Accord est conclu entre Bravery Technology LTD (Royaume-Uni) d'une part et l'Utilisateur utilisant la Plateforme d'autre part.
1.3 Acceptation
En créant un compte ou en utilisant la Plateforme, vous déclarez et garantissez avoir lu, compris et accepté l'ensemble des termes et conditions du présent Accord. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser la Plateforme.
2. Description du Service
Bravery AI est une plateforme de chat et de productivité alimentée par l'intelligence artificielle. La Plateforme propose les fonctionnalités principales suivantes :
- Chat IA : Conversations interactives avec les modèles Bravery Mini, Bravery Pro et Bravery Max
- Système de mémoire : L'IA apprend des conversations précédentes pour fournir des réponses personnalisées
- Projets : Gestion de projets pour organiser les conversations et les fichiers
- Téléchargement de fichiers : Joindre et analyser des fichiers dans les conversations
- Export de données : Télécharger toutes vos données dans un format portable
Bravery se réserve le droit de modifier, mettre à jour ou compléter les fonctionnalités, la portée et les modèles IA proposés sur la Plateforme, avec préavis.
3. Création de Compte et Sécurité
3.1 Condition d'Âge
Vous devez avoir au moins 18 ans pour utiliser la Plateforme. En créant un compte, vous déclarez et garantissez avoir plus de 18 ans. Les comptes des utilisateurs ayant moins de 18 ans seront immédiatement résiliés.
3.2 Informations de Compte
Vous êtes responsable de fournir des informations exactes, actuelles et complètes lors de la création d'un compte. La fourniture d'informations fausses ou trompeuses peut entraîner la suspension ou la résiliation de votre compte.
3.3 Sécurité du Compte
Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants de compte et de votre mot de passe. Vous êtes responsable de toutes les activités effectuées via votre compte. Si vous constatez un accès non autorisé à votre compte, vous devez immédiatement nous en informer à info@braverytechnology.com.
4. Plans d'Abonnement
4.1 Types de Plans
La Plateforme propose les plans d'abonnement suivants :
- Starter (Gratuit) : Fonctionnalités de chat IA de base, quota d'utilisation limité
- Plus (Payant) : Quota d'utilisation élargi, fonctionnalités supplémentaires
- Ultra (Payant) : Quota d'utilisation le plus élevé, accès complet à toutes les fonctionnalités, support prioritaire
4.2 Tarification
Les prix des plans payants sont publiés sur la Plateforme et maintenus à jour. Bravery se réserve le droit de modifier les prix. Les modifications de prix prendront effet à la fin de votre période d'abonnement en cours, et vous serez notifié avant tout changement.
5. Paiement et Facturation
5.1 Traitement des Paiements
Toutes les transactions de paiement sont traitées par notre prestataire de paiement tiers conforme PCI DSS, Stripe. Vos coordonnées bancaires ne sont pas stockées sur les serveurs de Bravery. La politique de confidentialité et les normes de sécurité de Stripe s'appliquent à la sécurité des paiements.
5.2 Renouvellement Automatique
Les abonnements payants se renouvellent automatiquement à la fin de chaque période de facturation, sauf annulation. Vous pouvez annuler votre abonnement à tout moment depuis la page des paramètres, avec effet à la fin de votre période en cours.
5.3 Politique de Remboursement
Pour les plans payants, le Service est fourni tout au long de la période d'abonnement suivant le paiement. Aucun remboursement partiel n'est accordé pour les annulations effectuées en cours de période. L'abonnement reste actif jusqu'à la fin de la période en cours. Bravery peut, à sa seule discrétion, accorder des remboursements dans des circonstances exceptionnelles.
6. Obligations de l'Utilisateur
En utilisant la Plateforme, vous vous engagez à respecter les obligations suivantes :
- Utiliser la Plateforme uniquement à des fins légales et conformément au présent Accord
- Ne pas créer ou partager de contenu portant atteinte aux droits de tiers
- Ne pas entreprendre d'actions susceptibles de compromettre la sécurité, l'intégrité ou les performances de la Plateforme
- Ne pas utiliser la Plateforme à des fins de rétro-ingénierie, d'extraction de code source ou de copie
- Ne pas utiliser d'outils automatisés, de bots ou de scrapers pour accéder à la Plateforme (sauf autorisation de Bravery)
- Assumer la responsabilité de tout contenu que vous créez ou partagez via la Plateforme
- Ne pas partager votre compte avec d'autres personnes ni le transférer à une autre personne
7. Nature des Services IA
Cette section est particulièrement importante. Veuillez la lire attentivement avant d'utiliser la Plateforme.
7.1 Aucune Garantie d'Exactitude
Les réponses générées par les modèles IA sont basées sur des sorties probabilistes de grands modèles de langage. Ces réponses peuvent contenir des informations inexactes, incomplètes, obsolètes ou trompeuses. Il s'agit d'une limitation inhérente à la technologie d'intelligence artificielle (connue sous le nom d'hallucination). Bravery ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité ou la fiabilité des réponses IA.
7.2 Pas de Conseil Professionnel
Les réponses IA sont fournies à titre informatif uniquement et ne constituent en aucun cas un conseil professionnel dans les domaines suivants :
- Diagnostic médical, traitement ou conseil de santé
- Conseil juridique ou avis de droit
- Conseil en investissement financier ou fiscal
- Soutien psychologique ou psychiatrique
Vous devez toujours consulter un professionnel qualifié dans le domaine concerné avant de prendre des décisions dans ces domaines.
7.3 Responsabilité de l'Utilisateur
Il vous incombe de vérifier les résultats de l'IA et d'en garantir l'exactitude avant utilisation. Bravery ne saurait être tenu responsable des décisions prises sur la base des réponses IA ou des conséquences de telles décisions.
7.4 Clause de Non-Responsabilité
Bravery n'est pas responsable des dommages directs ou indirects causés ou potentiellement causés par les réponses générées par les modèles IA. L'Utilisateur reconnaît qu'il utilise les réponses IA à ses propres risques et sous sa propre responsabilité.
8. Propriété Intellectuelle
8.1 Droits sur la Plateforme
La plateforme Bravery AI, ses logiciels, sa conception, ses logos, ses marques déposées et toutes les technologies associées sont la propriété de Bravery Technology LTD et sont protégés par les lois sur le droit d'auteur, les marques et autres lois sur la propriété intellectuelle.
8.2 Contenu de l'Utilisateur
Les droits sur le texte que vous saisissez (entrées) et sur les réponses qui vous sont fournies par l'IA (sorties) vous appartiennent dans la mesure permise par la loi applicable. Bravery ne revendique pas la propriété du contenu des utilisateurs.
8.3 Statut de Propriété Intellectuelle des Sorties IA
Le statut de propriété intellectuelle du contenu généré par l'IA n'a pas encore été entièrement réglementé dans de nombreuses juridictions. Si vous utilisez des sorties IA à des fins commerciales ou professionnelles, la responsabilité de tout risque de propriété intellectuelle pouvant en résulter vous incombe. Nous vous recommandons de consulter un conseiller juridique si nécessaire.
8.4 Licence
En utilisant la Plateforme, vous accordez à Bravery une licence limitée et non exclusive pour traiter vos entrées et contenus aux fins de la fourniture du Service (génération de réponses IA, fonctionnalité mémoire, etc.). Cette licence est limitée exclusivement à la prestation de services.
9. Politique de Contenu
La création, le partage ou l'utilisation de la Plateforme pour les types de contenu suivants est strictement interdite :
- Contenu qui promeut, planifie ou facilite des activités illégales
- Contenu qui incite à la violence, au terrorisme ou au discours haineux
- Matériaux d'abus sexuels sur enfants ou contenu lié à l'exploitation sexuelle des enfants
- Contenu qui porte atteinte aux droits d'auteur, marques déposées ou autres droits de propriété intellectuelle de tiers
- Collecte, traitement ou divulgation non autorisés de données personnelles
- Création ou distribution de logiciels malveillants, virus ou codes malicieux
- Activités de spam, fraude ou hameçonnage
- Contenu utilisé à des fins de harcèlement, menaces ou intimidation
Bravery se réserve le droit de supprimer le contenu qui enfreint cette politique et de suspendre ou résilier les comptes concernés sans préavis. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique d'Utilisation Acceptable.
10. Continuité du Service
10.1 Modifications du Service
Bravery se réserve le droit de modifier, mettre à jour ou interrompre les fonctionnalités, fonctions, modèles IA proposés et l'infrastructure de la Plateforme avec préavis. Les utilisateurs de plans payants seront informés des modifications importantes au moins 30 jours à l'avance.
10.2 Maintenance et Interruptions
La Plateforme peut être temporairement indisponible de temps à autre en raison de la maintenance, des mises à jour ou de raisons techniques. Bravery s'efforce d'annoncer la maintenance planifiée à l'avance dans la mesure du possible, mais ne garantit pas un service ininterrompu.
10.3 Résiliation du Service
Si Bravery décide de mettre fin entièrement à la Plateforme, les utilisateurs de plans payants recevront un préavis d'au moins 60 jours et disposeront d'un délai suffisant pour exporter leurs données.
11. Limitation de Responsabilité
11.1 Fourniture « En l'État »
La Plateforme est fournie « EN L'ÉTAT » et « SELON DISPONIBILITÉ ». Bravery ne donne aucune garantie expresse ou implicite que la Plateforme sera ininterrompue, sans erreur ou sécurisée. Toutes les garanties, expresses ou implicites, y compris mais sans s'y limiter les garanties de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier et de non-contrefaçon, sont par la présente exclues.
11.2 Responsabilité Maximale
La responsabilité totale de Bravery en vertu du présent Accord ne dépassera en aucun cas le montant total payé par l'Utilisateur à Bravery au cours des 12 (douze) mois précédant immédiatement l'événement concerné. Pour les utilisateurs du plan gratuit, cette limite est nulle.
11.3 Dommages Indirects
En aucun cas Bravery ne saurait être tenu responsable de dommages spéciaux, accessoires, indirects ou punitifs, y compris mais sans s'y limiter les dommages indirects, la perte de profit, la perte de données, la perte d'activité, la perte de réputation, la perte d'opportunité ou les dommages punitifs. Cette limitation s'applique que Bravery ait été informé ou non de la possibilité de tels dommages.
12. Suspension et Résiliation de Compte
12.1 Suspension par Bravery
Bravery peut suspendre ou résilier votre compte avec ou sans préavis dans les circonstances suivantes :
- Violation des termes du présent Accord ou de la Politique d'Utilisation Acceptable
- Implication dans des activités illégales ou suspicion de telles activités
- Comportement mettant en danger la sécurité de la Plateforme ou d'autres utilisateurs
- Non-respect des obligations de paiement
12.2 Résiliation par l'Utilisateur
Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment depuis la page des paramètres. La suppression du compte est irréversible et toutes vos données seront définitivement supprimées dans les 30 jours.
12.3 Remboursements en Cas de Violation
Aucun remboursement des frais d'abonnement ne sera accordé aux utilisateurs dont les comptes sont suspendus ou résiliés en raison d'une violation du présent Accord.
13. Résolution des Litiges
13.1 Droit Applicable
Le présent Accord sera régi et interprété conformément aux lois d'Angleterre et du Pays de Galles, à l'exclusion de ses dispositions relatives aux conflits de lois.
13.2 Juridiction
Les tribunaux d'Angleterre et du Pays de Galles auront compétence exclusive pour tous les litiges découlant du présent Accord ou s'y rapportant. Les parties se soumettent à la juridiction de ces tribunaux.
13.3 Résolution Amiable
Les parties s'efforceront de résoudre les litiges à l'amiable en première instance. En cas de plainte ou de litige, nous vous invitons à nous contacter en premier lieu à info@braverytechnology.com.
14. Modifications du Présent Accord
Bravery se réserve le droit de mettre à jour le présent Accord de temps à autre. En cas de modifications importantes, un préavis d'au moins 30 jours sera donné via la Plateforme ou par e-mail. Les modifications prennent effet à la date de publication. Votre utilisation continue de la Plateforme après la période de préavis constitue une acceptation de l'Accord mis à jour.
Si vous n'acceptez pas les modifications, vous pouvez fermer votre compte, et les utilisateurs de plans payants peuvent continuer à utiliser le Service jusqu'à la fin de leur période en cours.
15. Dispositions Générales
15.1 Divisibilité
Si une disposition du présent Accord est jugée invalide ou inapplicable, les dispositions restantes continueront à s'appliquer pleinement.
15.2 Renonciation
Le fait pour Bravery de ne pas exercer ou de tarder à exercer un droit en vertu du présent Accord ne constitue pas une renonciation à ce droit.
15.3 Cession
L'Utilisateur ne peut pas céder les droits et obligations découlant du présent Accord sans le consentement écrit préalable de Bravery. Bravery peut céder le présent Accord à tout tiers.
16. Contact
Pour toute question concernant le présent Accord, vous pouvez nous contacter :
- E-mail : info@braverytechnology.com